Archives et intégrité

Une facture émise engage : elle fait foi vis-à-vis de votre client et de l'administration fiscale. Encore faut-il pouvoir prouver, des années plus tard, que le fichier présenté est bien celui émis à l'époque — c'est ce qu'on appelle la valeur probante. La loi impose par ailleurs de conserver ses factures pendant 10 ans.

SHAU Factur répond aux deux exigences automatiquement : chaque émission produit une archive immuable, scellée par des empreintes cryptographiques, que vous pouvez contrôler à tout moment. Vous n'avez rien à installer, rien à sauvegarder à la main.

Au moment où vous émettez une facture, SHAU génère et stocke en lecture seule deux fichiers indissociables :

• le PDF/A-3, la facture lisible par un humain, dans un format conçu pour l'archivage de longue durée ;
• le XML CII, les mêmes données sous forme structurée, conforme à la norme EN 16931 (profil BASIC) et validé contre les schémas XSD officiels.

Ensemble, ils forment l'archive Factur-X de la facture. Sur la fiche de chaque facture émise, la carte « Archive Factur-X (RG8) » en présente le détail. C'est aussi cette archive — jamais re-générée — qui est envoyée lors d'une transmission à une Plateforme Agréée.

À l'émission, SHAU calcule l'empreinte SHA-256 de chacun des deux fichiers — celle du PDF et celle du XML — puis les scelle avec l'archive. Une empreinte est une signature mathématique du contenu exact d'un fichier : modifiez un seul octet, et l'empreinte change du tout au tout.

Les deux empreintes sont affichées sur la carte « Archive Factur-X (RG8) ». Elles servent de référence : tant que les fichiers stockés produisent les mêmes empreintes, vous avez la preuve qu'ils n'ont pas été altérés depuis l'émission.

Le bouton « Vérifier l'intégrité » transforme cette référence en contrôle concret :

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   Ouvrez la facture émise

   Depuis la liste des factures, ouvrez la fiche de la facture à contrôler. Seuls les documents émis possèdent une archive — un brouillon n'en a pas encore.

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   Repérez la carte « Archive Factur-X (RG8) »

   Elle récapitule le contenu de l'archive et affiche les deux empreintes SHA-256 scellées à l'émission : celle du PDF/A-3 et celle du XML CII.

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   Cliquez sur « Vérifier l'intégrité »

   SHAU recalcule à l'instant les empreintes des fichiers stockés et les compare aux empreintes scellées à l'émission.

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   Lisez le rapport

   Le rapport conclut « intègre » si les empreintes recalculées sont identiques aux empreintes d'origine, « corrompu » dans le cas contraire. Vous pouvez relancer la vérification aussi souvent que nécessaire — avant un contrôle, par exemple.

L'archive est immuable : aucune action dans l'app ne permet de la modifier ou de la remplacer. Corriger une facture émise passe par les mécanismes prévus par la réglementation (avoir, nouvelle facture), jamais par une retouche du fichier archivé.

Pour une vue d'ensemble des engagements de conformité de SHAU Factur, consultez la page Conformité.